En 2024, de nouvelles modalités d'attribution du bonus écologique seront introduites. Selon un décret publié au Journal Officiel le 20 septembre 2023, le score environnemental des véhicules électriques neufs sera désormais calculé de manière plus globale. L'objectif de cette révision est de privilégier les voitures électriques fabriquées en France et en Europe par rapport à celles produites hors de ces zones, comme en Chine.
Pour être éligibles au bonus, les véhicules devront obtenir un score environnemental d'au moins 60 points sur un maximum de 80.
Formule de calcul du score environnemental
La formule définissant l’empreinte carbone (EC) des véhicules électriques a été officiellement établie. Cette formule, détaillée dans un arrêté du Journal officiel, est une somme de plusieurs éléments qui correspondent chacun à un aspect de la production et de la distribution du véhicule. La formule est la suivante :
Ec version=EC ferreux+EC aluminium+EC am+EC batterie+EC ati+Ec transport
Où :
- EC ferreux représente l’empreinte carbone des métaux ferreux utilisés dans la fabrication, hors batterie.
- EC aluminium représente l’empreinte carbone de l’aluminium utilisé, toujours hors batterie.
- EC am est l’empreinte carbone des autres matériaux utilisés, exceptés les métaux ferreux et l’aluminium.
- EC batterie représente l’empreinte carbone liée à la production de la batterie du véhicule.
- EC ati se rapporte à l’empreinte carbone nécessaire pour les transformations intermédiaires et l’assemblage.
- Ec transport correspond à l’empreinte carbone liée à l’acheminement du véhicule de l'usine d'assemblage à son site de distribution en France.
Chaque élément de cette formule est exprimé en kilogrammes équivalent CO2 (kg eq-CO2). Le décret précise les valeurs de référence en fonction du pays d'implantation de l'usine et du mode de transport. Des pondérations sont appliquées pour des modèles produits dans plusieurs usines. A noter qu’une distinction est faite pour les véhicules ayant au moins cinq places, un coffre de 200 litres et une autonomie de 170 km.
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